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  Extrait des Conditions
    Générales de Vente


Application tarifaire : Notre tarif s'entend hors TVA. Les conditions de remises et ristournes font l'objet d'une note séparée. Ces prix s'entendent franco de port toute France Métropolitaine (hors Corse) 15 Kg, pour toute commande inférieure un frais de port de 20 euros sera facturé.


Livraison : Nos marchandises voyagent aux risques et périls des destinataires, qui en cas d'avaries et/ou de manquants doivent faire toutes réserves lors de la remise des colis et exercer leur recours contre les transporteurs. Pour être valable, toute réclamation doit nous être faite dans les 24 heures qui suivent la livraison. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et dans la mesure du possible. Leur dépassement ne peut donner lieu à annulation de commande ou paiement de dommages et intérêts sauf engagement écrit du PETIT CUISINIER avec l'acheteur.
DLC minimum 14 jours à réception.
LE PETIT CUISINIER se réserve également le choix du mode de transport et du lieu de départ des produits commandés.
Paiement : Conformément à la loi 92-1442 du 31/12/92 une pénalité égale à une fois et demi l'intérêt légal sera appliqué sur tout règlement après la date d'échéance indiquée sur la facture.
Réserve de propriété : LE PETIT CUISINIER conservera la propriété des marchandises vendues jusqu'au paiement intégral du prix d'achat, en principal, frais et intérêts.


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